Le conflit entre actionnaires est un problème récurrent au sein des entreprises, et peut avoir des conséquences néfastes sur la performance et la pérennité de l’entreprise. En tant qu’avocat, nous vous proposons un tour d’horizon des causes possibles de ces conflits, ainsi que des conseils pour les prévenir et les résoudre de manière efficace.
Comprendre les causes des conflits entre actionnaires
Les conflits entre actionnaires peuvent avoir diverses origines. Parmi les principales, on retrouve :
- Les divergences d’intérêts : chaque actionnaire a ses propres objectifs (financiers, stratégiques ou personnels), qui peuvent entrer en contradiction avec ceux des autres actionnaires.
- Les différences de vision stratégique : certains actionnaires peuvent souhaiter investir dans le développement de l’entreprise, alors que d’autres préféreront se concentrer sur la maximisation du dividende.
- Les problèmes de gouvernance : une mauvaise répartition des pouvoirs au sein du conseil d’administration ou une communication insuffisante entre les actionnaires peuvent engendrer des tensions.
- Les rivalités personnelles : le conflit peut également être lié à des inimitiés ou à des problèmes relationnels entre les actionnaires.
Mettre en place une bonne gouvernance pour prévenir les conflits
Pour minimiser les risques de conflits entre actionnaires, il est essentiel de mettre en place une gouvernance d’entreprise solide et transparente. Voici quelques conseils pour y parvenir :
- Clarifier les rôles et responsabilités de chaque actionnaire : définir clairement les prérogatives de chacun permet d’éviter les chevauchements et les incompréhensions.
- Instaurer des règles de communication claires : établir un processus régulier d’information et de consultation des actionnaires permet à chacun de s’exprimer et d’être informé des décisions importantes de l’entreprise.
- Mettre en place un conseil d’administration compétent : un conseil composé d’administrateurs indépendants et expérimentés est mieux à même de prendre des décisions équilibrées, tenant compte des intérêts de tous les actionnaires.
- Développer une culture d’entreprise axée sur le dialogue et le consensus : favoriser la communication entre les actionnaires et créer un climat de confiance permettent d’éviter que les désaccords ne se transforment en conflits ouverts.
Gérer et résoudre un conflit entre actionnaires
Lorsqu’un conflit entre actionnaires survient malgré ces précautions, plusieurs solutions s’offrent aux parties pour le résoudre :
- La médiation : cette méthode consiste à faire appel à un tiers impartial pour faciliter le dialogue entre les actionnaires en conflit, et trouver ensemble une solution qui convienne à tous. La médiation peut être menée par un avocat spécialisé ou par un médiateur professionnel.
- La conciliation : cette procédure, menée par un conciliateur désigné par les actionnaires ou par le juge, vise à rétablir un climat de confiance et à mettre en place des mesures pour résoudre le conflit. Contrairement à la médiation, la conciliation peut aboutir à une décision contraignante pour les parties.
- L’arbitrage : cette solution consiste à soumettre le litige à un arbitre choisi par les actionnaires ou désigné par une institution d’arbitrage. L’arbitrage est généralement plus rapide et moins coûteux que les procédures judiciaires, mais il nécessite l’accord des parties.
- Le recours aux tribunaux : si aucune solution amiable ne peut être trouvée, les actionnaires peuvent saisir la justice pour trancher leur litige. Cette démarche doit être envisagée en dernier recours, car elle est souvent longue et coûteuse.
Se faire accompagner par un avocat spécialisé
Face à un conflit entre actionnaires, il est conseillé de solliciter l’aide d’un avocat spécialisé en droit des sociétés. Ce professionnel pourra vous conseiller sur les meilleures stratégies à adopter et vous assister dans toutes les démarches nécessaires (médiation, conciliation, arbitrage ou procédure judiciaire).
En outre, l’avocat pourra vous aider à mettre en place une gouvernance d’entreprise efficace et adaptée aux spécificités de votre société, afin de prévenir les conflits futurs entre actionnaires.
Le conflit entre actionnaires est un enjeu majeur pour la pérennité des entreprises. En comprenant les causes de ces désaccords et en mettant en place une gouvernance solide, il est possible de prévenir ces situations difficiles. Toutefois, si un conflit survient malgré ces précautions, il est important d’agir rapidement et de se faire accompagner par un professionnel du droit pour trouver une solution adaptée et protéger les intérêts de l’entreprise.